Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.carredorearchitecture.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Agence d’architecture d’intérieure Carre Doré
Siège : Place des Farandoulaires, Bât D3, 13100 Aix-en-Provence
Tél. : 06.51.15.15.18
Contact : archidesign.carredore@gmail.com
entrepreneur individuel
SIRET : 83224606 000012
Responsable de publication :
Yannissé Fortuna
Propriété intellectuelle et droits d’auteur :
Le site www.carredorearchitecture.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’agence Carré Doré est propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle et des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photos, images, graphismes et le logo.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’agence Carré Doré.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Services fournis :
Le site carredorearchitecture.com illustre les projets entrepris et décrit les services proposés par l’agence Carré Doré.
Toutes les informations indiquées sur le site www.carredorearchitecture.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements y figurant sont exacts, sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne, mais ne sont ni exhaustifs, ni contractuels.
En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre dudit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité ou d’adresse). Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.
Politique de confidentialité :
Le site www.carredorearchitecture.com collecte les données personnelles des personnes remplissant une demande de contact. Dans le but de répondre à leurs questions et de leur émettre un devis précis, le nom, l’adresse mail et les détails de leur projet sont collectés et sauvegardés le temps de la prise de contact. L’ensemble de ces données sont supprimées après la prise de contact. Si un contrat est rédigé, la sauvegarde et le délai de conservation desdites données personnelles sont régies par le contrat lui-même.
Toute personne ayant envoyé une demande de contact possède le droit d’information, de modification et de suppression de ses données personnelles.
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